Annexe 300-B : Produits textiles et vêtements

Section 1 : Portée et champ d'application
Section 2 : Élimination des droits de douane
Section 3 : Interdictions, restrictions et niveaux de consultation applicables à l'importation et à l'exportation
Section 4 : Mesures d'urgence bilatérales (Mesures tarifaires)
Section 5 : Mesures d'urgence bilatérales (Restrictions quantitatives)
Section 6 : Dispositions particulières
Section 7 : Examen et révision des règles d'origine
Section 8 : Prescriptions relatives à l'étiquetage
Section 9 : Commerce d'articles de friperie
Section 10 : Définitions

Appendice 1.1 : Liste des produits visés par l'annexe 300-B
Appendice 2.1 : Élimination des droits de douane

Liste 2.1.B : Exceptions à la formule d'élimination progressive des droits indiquée à l'appendice 2.1

Appendice 2.4 : Élimination des droits de douane sur certains produits textiles et vêtements
Appendice 3.1 : Application des interdictions, restrictions et niveaux de consultation applicables à l'importation et à l'exportation

Liste 3.1.1 : Liste applicable à l'élimination des restrictions et niveaux de consultation visant les exportations du Mexique vers les États-Unis
Liste 3.1.2 : Restrictions et niveaux de consultation visant les exportations du Mexique vers les États-Unis
Liste 3.1.3 : Facteurs de conversion

Appendice 5.1 : Mesures d'urgence bilatérales (Restrictions quantitatives)
Appendice 6 : Dispositions particulières

Liste 6.B.1 : Traitement tarifaire préférentiel applicable aux vêtements et articles confectionnés non originaires
Liste 6.B.2 : Traitement tarifaire préférentiel applicable aux tissus et articles confectionnés en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles non originaires
Liste 6.B.3 : Traitement tarifaire préférentiel applicable aux filés de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles non originaires

Appendice 10.1 : Définitions propres à chaque pays


Annexe 300-B
Produits textiles et vêtements

Section 1 : Portée et champ d'application

1. La présente annexe s'applique aux produits textiles et aux vêtements figurant à l'appendice 1.1.

2. En cas d'incompatibilité entre le présent accord et l' Arrangement concernant le commerce international des textiles (Arrangement multifibres), ses modifications et prorogations, y compris toute modification ou prorogation postérieure au 1er janvier 1994 ou tout autre accord existant ou futur applicable au commerce des produits textiles et des vêtements, le présent accord l'emportera dans la mesure de l'incompatibilité, à moins que les Parties n'en conviennent autrement.   

Section 2 : Élimination des droits de douane

1. Sauf disposition contraire du présent accord, chacune des Parties éliminera progressivement ses droits de douane sur les produits textiles et les vêtements originaires, en conformité avec sa liste de l'annexe 302.2 (Élimination des droits de douane) et selon qu'il est indiqué pour plus de commodité à l'appendice 2.1.

2. Aux fins de la présente annexe :

    a) un produit textile ou un vêtement sera considéré comme produit originaire si le changement de classification tarifaire applicable indiqué au chapitre 4 (Règles d'origine) a été apporté sur le territoire de l'une ou de plusieurs des Parties, conformément à l'article 404 (Cumul);

    b) aux fins de déterminer le taux de droit de douane et la catégorie d'échelonnement applicables à un produit textile ou à un vêtement originaire, un produit sera considéré comme produit d'une Partie

      (i) selon qu'il est établi dans les règlements, pratiques ou procédures de chacune des Parties importatrices, ou

      (ii) dans le cas d'une entente entre les Parties aux termes du paragraphe 1 de l'annexe 311, selon qu'il est établi dans cette entente.

3. Une Partie importatrice et une Partie exportatrice pourront à tout moment s'entendre pour désigner des produits textiles et des vêtements comme entrant dans les catégories suivantes :

    a) tissus de fabrication artisanale obtenus sur métier à main,

    b) produits de fabrication artisanale faits à la main avec ces tissus tissés à la main, ou

    c) produits artisanaux relevant du folklore traditionnel.

La Partie importatrice admettra en franchise les produits ainsi désignés, sur certification de l'autorité compétente de la Partie exportatrice.

4. L'appendice 2.4 s'applique aux Parties qui y sont visées en ce qui concerne l'élimination des droits de douane à l'égard de certains produits textiles et vêtements.  

Section 3 : Interdictions, restrictions et niveaux de consultation applicables à l'importation et à l'exportation

1. Aucune des Parties ne pourra maintenir une interdiction, une restriction ou un niveau de consultation si ce n'est en conformité avec l'appendice 3.1 ou toute autre disposition de la présente annexe.

2. Toute Partie qui, par suite d'engagements contractés au titre d'un accord consécutif à l'Arrangement multifibres, aura intégré un produit textile ou un vêtement dans l' Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (l'Accord général), sera tenue d'éliminer à l'égard dudit produit textile ou vêtement toute interdiction, toute restriction ou tout niveau de consultation, qui serait par ailleurs permis en vertu de la présente annexe.

 Section 4 : Mesures d'urgence bilatérales (Mesures tarifaires)

1. Sous réserve des paragraphes 2 à 5 et pendant la période de transition uniquement, si, par suite de la réduction ou de l'élimination d'un droit visé dans le présent accord, un produit textile ou un vêtement originaire du territoire d'une Partie, ou un produit qui a été intégré dans l'Accord général conformément à un engagement contracté au titre d'un accord consécutif à l'Arrangement multifibres et qui a été déclaré en vertu d'un niveau de préférence tarifaire figurant à l'appendice 6, est importé sur le territoire d'une autre Partie en quantités tellement accrues, en termes absolus ou par rapport au marché intérieur pour ce produit, et à des conditions telles qu'il porte ou menace réellement de porter un préjudice grave à la branche de production nationale qui produit un produit similaire ou directement concurrent, la Partie importatrice pourra, dans la mesure minimale nécessaire pour réparer le préjudice ou parer à la menace réelle de préjudice,

    a) suspendre toute réduction ultérieure du taux de droit prévue pour ce produit aux termes du présent accord; ou

    b) augmenter le taux de droit applicable à ce produit jusqu'à un niveau qui n'excédera pas le moins élevé des taux suivants :

      (i) le taux de droit de la nation la plus favorisée (NPF) appliqué au moment où la mesure d'urgence est prise, et

      (ii) le taux NPF appliqué au 31 décembre 1993.

2. Lorsqu'elle déterminera l'existence d'un préjudice grave ou d'une menace réelle de préjudice grave, la Partie :

    a) examinera l'effet de l'accroissement des importations sur la branche de production en cause, dont témoignent des modifications des variables économiques pertinentes telles que la production, la productivité, la capacité utilisée, les stocks, la part de marché, les exportations, les salaires, l'emploi, les prix intérieurs, les profits et l'investissement, aucun de ces facteurs n'étant toutefois nécessairement déterminant; et

    b) ne tiendra pas compte à cette fin de facteurs tels que les modifications techniques ou les changements dans les préférences des consommateurs.

3. Une Partie donnera sans délai, à toute autre Partie susceptible d'être touchée par une mesure d'urgence prise en vertu de la présente section, avis écrit de son intention de prendre une telle mesure et, sur demande, procédera à des consultations avec cette autre Partie.

4. Les mesures d'urgence prises en vertu de la présente section seront soumises aux conditions et limitations suivantes :

    a) aucune mesure d'urgence ne pourra être maintenue durant plus de trois ans, ou, sauf avec le consentement de la Partie dont le produit est visé par la mesure, avoir d'effet au-delà de la période de transition;

    b) aucune mesure d'urgence visant un produit donné originaire du territoire d'une autre Partie ne pourra être prise plus d'une fois par une Partie au cours de la période de transition; et

    c) à l'expiration de la mesure d'urgence, le taux de droit sera celui qui, conformément au calendrier d'élimination progressive des droits, aurait été en vigueur un an après l'institution de la mesure; par ailleurs, à compter du 1er janvier de l'année suivant l'expiration de la mesure, au choix de la Partie qui aura pris ladite mesure :

      (i) le taux de droit devra être conforme au taux applicable en vertu du calendrier de cette Partie figurant à l'annexe 302.2, ou

      (ii) les droits seront éliminés en tranches annuelles égales prenant fin à la date prévue au calendrier de cette Partie à l'annexe 302.2 pour l'élimination des droits.

5. La Partie qui prend une mesure d'urgence en vertu de la présente section accordera à la Partie dont le produit est visé une compensation mutuellement convenue ayant pour effet de libéraliser le commerce. Cette compensation prendra la forme de concessions ayant des effets commerciaux substantiellement équivalents, ou équivalant elles-mêmes à la valeur des droits additionnels censés résulter de la mesure d'urgence. Ces concessions se limiteront aux produits textiles et aux vêtements indiqués à l'appendice 1.1, à moins que les Parties n'en conviennent autrement. Si les Parties concernées n'arrivent pas à s'entendre sur la compensation, la Partie exportatrice pourra prendre, à l'égard des importations de tout produit en provenance de la Partie qui a pris la mesure d'urgence en vertu de la présente section, une mesure tarifaire ayant des effets commerciaux substantiellement équivalents à ceux de la mesure d'urgence. La Partie qui prend la mesure tarifaire ne l'appliquera que pendant la période minimale nécessaire pour obtenir les effets substantiellement équivalents.

6. Aux fins de la présente section, on appliquera le paragraphe 2(2) pour déterminer si un produit est originaire du territoire d'une Partie.

7. Les paragraphes 1 à 5 s'appliqueront également aux produits textiles et aux vêtements figurant à l'appendice 2.4.  

Section 5 : Mesures d'urgence bilatérales (Restrictions quantitatives)

1. Sous réserve de l'appendice 5.1, une Partie pourra prendre des mesures d'urgence bilatérales à l'égard de produits textiles ou de vêtements non originaires d'une autre Partie conformément à la présente section et à l'appendice 3.1.

2. Toute Partie importatrice qui estime qu'un produit textile ou un vêtement non originaire, y compris tout produit déclaré conformément à un niveau de préférence tarifaire indiqué à l'appendice 6, est importé sur son territoire depuis une autre Partie en quantités tellement accrues, en termes absolus ou par rapport au marché intérieur de ce produit, et dans des conditions telles qu'il porte ou menace réellement de porter un préjudice grave à la branche de production nationale qui produit un produit similaire ou directement concurrent, pourra demander des consultations avec l'autre Partie en vue d'éliminer le préjudice grave ou la menace réelle de préjudice grave.

3. La Partie qui demande les consultations devra fournir, avec sa demande, les raisons démontrant que le préjudice grave ou la menace réelle de préjudice grave à sa branche de production nationale est imputable aux importations depuis l'autre Partie, ainsi que les données les plus récentes concernant le préjudice ou la menace de préjudice.

4. Lorsqu'il s'agira de déterminer le préjudice grave ou la menace réelle de préjudice grave, la Partie appliquera le paragraphe 4(2).

5. Les Parties concernées engageront les consultations dans les 60 jours suivant le dépôt de la demande et s'efforceront de s'entendre sur un niveau mutuellement satisfaisant de limitation des exportations du produit en cause dans un délai de 90 jours à compter dudit dépôt, à moins qu'elles ne conviennent de proroger ce délai. En vue de parvenir à un niveau de limitation des exportations mutuellement satisfaisant, les Parties devront :

    a) prendre en considération la situation du marché dans la Partie importatrice;

    b) tenir compte de l'évolution du commerce des produits textiles et des vêtements entre les Parties consultantes, y compris les niveaux d'échanges antérieurs;

    c) faire en sorte que les produits textiles et les vêtements importés depuis le territoire de la Partie exportatrice soient traités de façon équitable comparativement au traitement accordé aux produits textiles et aux vêtements similaires des fournisseurs de pays tiers.

6. Si les Parties consultantes ne parviennent pas à s'entendre sur un niveau de limitation des exportations mutuellement satisfaisant, la Partie qui a demandé les consultations pourra imposer des restrictions quantitatives annuelles à l'égard des importations du produit en cause depuis le territoire de l'autre Partie, sous réserve des paragraphes 7 à 13.

7. Les restrictions quantitatives imposées aux termes du paragraphe 6 ne seront pas inférieures

    a) à la quantité du produit importée sur le territoire de la Partie qui demande les consultations depuis la Partie qui serait touchée par les restrictions, ainsi que l'indiquent les statistiques générales de la Partie importatrice, au cours des 12 premiers mois de la période de 14 mois qui précède immédiatement le mois durant lequel la demande de consultations a été faite,

    b) plus 20 p. 100 de ladite quantité pour les catégories de produits en coton, en fibres synthétiques ou artificielles et en fibres végétales autres que le coton, et 6 p. 100 pour les catégories de produits en laine.

8. La période initiale de toute restriction quantitative imposée en vertu du paragraphe 6 commencera le jour suivant la date du dépôt de la demande de consultations et se terminera à la fin de l'année civile au cours de laquelle la restriction est imposée. Toute restriction quantitative imposée pour une période initiale inférieure à 12 mois sera calculée au prorata du temps restant à courir dans l'année civile au cours de laquelle la restriction est imposée, et le montant ainsi obtenu pourra être ajusté conformément aux dispositions relatives à la flexibilité énoncées aux alinéas (8)b) et c) de l'appendice 3.1.

9. Pour chaque année civile consécutive au cours de laquelle une restriction quantitative imposée en vertu du paragraphe 6 demeurera en vigueur, la Partie qui impose la restriction

    a) majorera celle-ci de 6 p. 100 à l'égard des produits textiles et des vêtements en coton, en fibres synthétiques ou artificielles et en fibres végétales autres que le coton, et de 2 p. 100 à l'égard des produits textiles et des vêtements en laine,

    b) en accélérera le coefficient de croissance à l'égard des produits textiles et des vêtements en coton, en fibres synthétiques ou artificielles et en fibres végétales autres que le coton si elle y est tenue par un accord consécutif à l'Arrangement multifibres, et

devra appliquer les dispositions relatives à la flexibilité énoncées aux alinéas (8)b) et c) de l'appendice 3.1.

10. Une restriction quantitative imposée en vertu du paragraphe 6 avant le 1er juillet d'une année civile pourra demeurer en vigueur pour la période restant à courir de ladite année, plus deux autres années civiles. Toute restriction quantitative imposée le 1er juillet d'une année civile ou après cette date pourra demeurer en vigueur pour la période restant à courir de ladite année, plus trois autres années civiles. Aucune restriction quantitative ne pourra demeurer en vigueur au-delà de la période de transition.

11. Aucune des Parties ne pourra prendre une mesure d'urgence en vertu de la présente section à l'égard d'un produit textile ou d'un vêtement non originaire déjà visé par une restriction quantitative en vigueur.

12. Toute Partie qui, par suite d'engagements contractés au titre d'un accord consécutif à l'Arrangement multifibres, aura intégré un produit textile ou un vêtement dans l'Accord général, ne pourra adopter ou maintenir à l'égard dudit produit textile ou vêtement, en vertu de la présente section, une restriction quantitative qui serait par ailleurs permise en vertu de la présente annexe.

13. Aucune des Parties ne pourra, après l'expiration de la période de transition, prendre une mesure d'urgence bilatérale relativement aux cas de préjudice grave ou de menace réelle de préjudice grave à une branche de production nationale résultant de l'application du présent accord, si ce n'est avec le consentement de la Partie dont le produit serait visé par la mesure.  

Section 6 : Dispositions particulières

Les dispositions particulières applicables à certains produits textiles et vêtements sont énoncées à l'appendice 6.  

Section 7 : Examen et révision des règles d'origine

1. a) Les Parties surveilleront les effets de l'application de la règle d'origine énoncée à l'annexe 401 et applicable aux produits visés dans la sous-position 6212.10 du Système harmonisé (SH). Le 1er avril 1995 au plus tôt, une Partie pourra demander des consultations avec les autres Parties en vue de trouver une solution mutuellement satisfaisante aux difficultés qu'elle estime attribuables à l'application de ladite règle d'origine.

    b) Si les Parties consultantes ne peuvent convenir d'une solution mutuellement satisfaisante dans les 90 jours suivant la demande de consultations, la règle d'origine applicable à la sous-position 6212.10 sera, sur requête d'une Partie, remplacée par la règle d'origine énoncée à l'annexe 401 et applicable aux positions 62.06 à 62.11 pour ce qui est du commerce entre la Partie qui présente la requête et les autres Parties. La substitution prendra effet dans un délai de 180 jours à compter de la demande. Les Parties prendront les mesures voulues pour réduire tout fardeau administratif pouvant en résulter pour les producteurs.

    c) Sauf si les Parties en conviennent autrement, toute Partie ayant demandé des consultations en vertu de l'alinéa a) pourra, à tout moment après le terme desdites consultations et durant la période de transition uniquement, présenter une demande additionnelle de consultations en vertu de l'alinéa a) et agir selon qu'il est prévu à l'alinéa b).

2. a) À la demande de l'une d'entre elles, les Parties se consulteront en vue de déterminer s'il faut assujettir des produits particuliers à des règles d'origine différentes pour régler les questions relatives à la disponibilité de l'approvisionnement en fibres, en filés ou en tissus dans la zone de libre-échange.

    b) Au cours des consultations, chacune des Parties tiendra compte de toutes les données présentées par une Partie et faisant état d'une production importante, sur son territoire, du produit en cause. Les Parties consultantes considéreront qu'il y a preuve d'une production importante si cette Partie démontre que ses producteurs nationaux sont à même de fournir en temps opportun des quantités commerciales du produit.

    c) Les Parties s'efforceront de mener les consultations à terme dans les 60 jours suivant la demande. Toute entente intervenue entre deux ou plusieurs Parties par suite des consultations l'emportera sur toute règle d'origine antérieure applicable au produit en cause lorsqu'elle aura été approuvée par chacune de ces Parties conformément au paragraphe 2202(2) (Modifications). À défaut d'entente, toute Partie pourra avoir recours au paragraphe B(8) de l'appendice 6.

    d) En complément de l'alinéa a), les Parties, à la demande de l'une d'elles, se consulteront en vue de décider s'il y a lieu, étant donné la disponibilité croissante de l'approvisionnement en filés ou en tissus dans la zone de libre-échange, de modifier les règles d'origine énoncées à l'annexe 401 et applicables en ce qui concerne :

      (i) le numéro tarifaire canadien 5407.60.10, le numéro tarifaire mexicain 5407.60.02 et le numéro tarifaire américain 5407.60.22,

      (ii) les dispositions a) à i) de la règle d'origine relative aux sous-positions 6205.20 à 6205.30,

      (iii) les produits des sous-positions 6107.21, 6108.21 et 6108.31, entièrement en tissu du numéro tarifaire canadien 6002.92.10, du numéro tarifaire mexicain 6002.92.01 et du numéro tarifaire américain 6002.92.10, excluant collets, revers, ceintures montées, élastiques et dentelles,

      (iv) la note 2 du chapitre 62 de l'annexe 401, et

      (v) le numéro tarifaire canadien 6303.92.10, le numéro tarifaire mexicain 6303.92.01 et le numéro tarifaire américain 6303.92.aa.

3. Les Parties examineront les règles d'origine applicables aux produits textiles et aux vêtements dans les cinq ans suivant la date d'entrée en vigueur du présent accord afin de prendre en considération l'effet de l'intensification de la concurrence mondiale dans le secteur du textile et du vêtement et les incidences de l'intégration de ce secteur dans l'Accord général aux termes de tout accord consécutif à l'Arrangement multifibres. Les Parties prêteront une attention particulière aux règles en vigueur d'autres accords d'association ou d'intégration économique et aux faits nouveaux touchant la production et le commerce des produits textiles et des vêtements.  

Section 8 : Prescriptions relatives à l'étiquetage

Le Sous-comité de l'étiquetage des produits textiles et des vêtements établi conformément au paragraphe 913(5) remplira les fonctions énoncées à l'annexe 913.5.a-4. 

Section 9 : Commerce d'articles de friperie

1. Les Parties créent un Comité du commerce d'articles de friperie composé de représentants de chacune des Parties. Le Comité :

    a) comprendra ou consultera des éléments largement représentatifs des secteurs de la fabrication et de la vente au détail de chacune des Parties; et

    b) agira d'une manière transparente et, sauf opposition formelle d'un de ses membres, présentera des recommandations à la Commission.

2. Le Comité évaluera les avantages et les risques qui pourraient découler de l'élimination des restrictions existantes au commerce d'articles de friperie entre les Parties selon la définition donnée à la position 63.09 du SH, notamment les effets sur les possibilités de commerce et d'emploi ainsi que sur le marché du textile et du vêtement de chacune des Parties.

3. Toute Partie pourra maintenir les restrictions appliquées à la date d'entrée en vigueur du présent accord à l'égard de l'importation d'articles de friperie relevant de la position 63.09 du SH, à moins que les Parties n'en conviennent autrement en se fondant sur les recommandations présentées à la Commission par le Comité du commerce d'articles de friperie.  

Section 10: Définitions

Aux fins de la présente annexe :

catégorie désigne un groupe de produits textiles ou de vêtements, et a notamment le même sens qu'à l'appendice 10.1 pour les Parties qui y sont visées;

dispositions relatives à la flexibilité s'entend des dispositions figurant aux alinéas (8)b) et c) de l'appendice 3.1;

équivalents-mètres carrés (EMC) désigne l'unité de mesure résultant de l'application des facteurs de conversion indiqués dans la liste 3.1.3 à une quantité de base, comme l'unité, la douzaine ou le kilogramme;

intégré dans l'Accord général signifie assujetti aux obligations découlant de l' Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce , d'un accord conclu en vertu de l'Accord général ou de tout accord consécutif;

limite particulière désigne le niveau d'exportation d'un produit textile ou d'un vêtement donné pouvant être ajusté conformément au paragraphe 8 de l'appendice 3.1;

niveau de consultation s'entend du niveau d'exportation d'un produit textile ou d'un vêtement donné pouvant être ajusté conformément au paragraphe 7 de l'appendice 3.1, ce qui inclut un niveau de consultation déterminé mais exclut une limite particulière;

niveau de préférence tarifaire désigne un mécanisme permettant d'appliquer des droits de douane selon un taux préférentiel à l'importation d'un produit donné jusqu'à concurrence d'une quantité spécifiée, et selon un taux différent à l'importation de ce produit au-delà de cette quantité;

numéro moyen des fils , dans le cas des tissus de coton ou de fibres artificielles, désigne le numéro moyen des fils qui forment le tissu. La longueur du fil est considérée équivalente à la distance couverte par ce même fil dans le tissu, tous les fils coupés étant mesurés comme s'ils étaient continus. Il est tenu compte de la totalité des fils simples contenus dans le tissu, y compris ceux dans les fils retors (ou câblés). La masse doit être mesurée après élimination, par débouillissage ou par tout autre procédé approprié, de tout surplus de produit d'encollage. L'une ou l'autre des formules ci-après peut être utilisée pour calculer le nombre moyen de fils.

N =

BYT ,
-----
1,000

100T ,
------
Z'

BT
--
Z

o

ST
--
10

où :

    N = numéro moyen des fils,

    B = largeur du tissu, en centimètres,

    Y = nombre de mètres linéaires de tissu par kilogramme,

    T = nombre total de fils simples par centimètre carré,

    S = nombre de mètres carrés de tissu par kilogramme,

    Z = masse, en grammes, par mètre linéaire de tissu, et

    Z' = masse, en grammes, par mètre carré de tissu.

Lorsqu'il comporte des fractions, le résultat est arrondi à l'entier inférieur.

Partie exportatrice s'entend de la Partie depuis le territoire de laquelle un produit textile ou un vêtement est exporté;

Partie importatrice s'entend de la Partie sur le territoire de laquelle un produit textile ou un vêtement est importé;

période de transition désigne la période de 10 ans commençant le 1er janvier 1994;

vêtements en laine s'entend

    a) des vêtements dans lesquels la laine représente le poids le plus élevé,

    b) des vêtements tissés dans lesquels les fibres synthétiques ou artificielles représentent le poids le plus élevé, mais dont la laine représente au moins 36 p. 100 en poids, et

    c) des vêtements de bonneterie dont les fibres synthétiques ou artificielles représentent le poids le plus élevé, mais dont la laine représente au moins 23 p. 100 en poids.  

 

Appendice 1.1

Liste des produits visés par l'annexe 300-B

Note : La nomenclature ci-après est fournie uniquement pour la commodité du lecteur. Pour toutes fins juridiques, les produits visés seront désignés selon la terminologie du Système harmonisé.

N SH Désignation

Chapitre 30: Produits pharmaceutiques

3005.90

Ouates, gazes, bandes et autres produits similaires

Chapitre 39: Matières plastiques et ouvrages en ces matières

ex 3921.12

(Tissus, étoffes de bonneterie, non-tissés enduits/recouverts de matières plastiques ou stratifiés de matières plastiques)

ex 3921.13

 

ex 3921.90

 

Chapitre 42: Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie/sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires

ex 4202.12

(Valises, sacs à main et articles plats à surface extérieure surtout en matières textiles)

ex 4202.22

 

ex 4202.32

 

ex 4202.92

 

Chapitre 50: Soie

5004.00

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non pour vente au détail

5005.00

Fils de déchets de soie, non pour vente au détail

5006.00

Fils de soie ou de déchets de soie, pour vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5007.10

Tissus de bourrette

5007.20

Tissus de soie/déchets de soie autres que tissus de bourrette, contenant au moins 85% de ces fibres

5007.90

Autres tissus de soie, nsa

Chapitre 51: Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin

5105.10

Laine cardée

5105.21

Laine peignée en vrac

5105.29

Laine peignée (y compris «tops») autre que la laine peignée en vrac

5105.30

Poils fins, cardés ou peignés

5106.10

Fils de laine cardée, 85% de laine, non pour vente au détail

5106.20

Fils de laine cardée, <85% de laine, non pour vente au détail

5107.10

Fils de laine peignée, 85% de laine, non pour vente au détail

5107.20

Fils de laine peignée, <85% de laine, non pour vente au détail

5108.10

Fils de poils fins cardés, non pour vente au détail

5108.20

Fils de poils fins peignés, non pour vente au détail

5109.10

Fils de laine ou de poils fins, 85% de laine et de poils fins, pour vente au détail

5109.90

Fils de laine ou de poils fins, <85% de laine et de poils fins, pour vente au détail

5110.00

Fils de poils grossiers ou de crin

5111.11

Tissus de laine ou de poils fins cardés, 85% de laine et de poils fins, 300 g/m2

5111.19

Tissus de laine ou de poils fins cardés, 85% de laine ou de poils fins, >300 g/m2

5111.20

Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles

5111.30

Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles

5111.90

Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, nsa

5112.11

Tissus de laine ou de poils fins peignés, 85% de laine ou de poils fins, 200 g/m2

5112.19

Tissus de laine ou de poils fins peignés, 85% de laine ou de poils fins, >200 g/m2

5112.20

Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels

5112.30

Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles

5112.90

Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, nsa

5113.00

Tissus de poils grossiers ou de crin

Chapitre 52: Coton

 

5203.00

Coton, cardé ou peigné

5204.11

Fils à coudre de coton, 85% coton, non pour vente au détail

5204.19

Fils à coudre de coton, <85% coton, non pour vente au détail

5204.20

Fils à coudre de coton, pour vente au détail

5205.11

Fils de coton, 85% coton, simples, non peignés, 714,29 décitex, non pour vente au détail

5205.12

Fils de coton, 85% coton, simples, non peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail

5205.13

Fils de coton, 85% coton, simples, non peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail

5205.14

Fils de coton, 85% coton, simples, non peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail

5205.15

Fils de coton, 85% coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail

5205.21

Fils de coton, 85% coton, simples, peignés, 714,29 décitex, non pour vente au détail

5205.22

Fils de coton, 85% coton, simples, peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail

5205.23

Fils de coton, 85% coton, simples, peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail

5205.24

Fils de coton, 85% coton, simples, peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail

5205.25

Fils de coton, 85% coton, simples, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail

5205.31

Fils de coton, 85% coton, retors, non peignés, 714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa

5205.32

Fils de coton, 85% coton, retors, non peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail, nsa

5205.33

Fils de coton, 85% coton, retors, non peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail, nsa 5205.34 Fils de coton, 85% coton, retors, non peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail, nsa

5205.35

Fils de coton, 85% coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa

5205.41

Fils de coton, 85% coton, retors, peignés, 714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa

5205.42

Fils de coton, 85% coton, retors, peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail, nsa

5205.43

Fils de coton, 85% coton, retors, peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail, nsa

5205.44

Fils de coton, 85% coton, retors, peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail, nsa

5205.45

Fils de coton, 85% coton, retors, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa

5206.11

Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 714,29, non pour vente au détail

5206.12

Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail

5206.13

Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail

5206.14

Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail

5206.15

Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail

5206.21

Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 714,29 décitex, non pour vente au détail

5206.22

Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail

5206.23

Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail

5206.24

Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail

5206.25

Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail

5206.31

Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 714,29, non pour vente au détail, nsa

5206.32

Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail, nsa

5206.33

Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail, nsa

5206.34

Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail, nsa

5206.35

Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa

5206.41

Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 714,29, non pour vente au détail, nsa

5206.42

Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 714,29>décitex 232,56, non pour vente au détail, nsa

5206.43

Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 232,56>décitex 192,31, non pour vente au détail, nsa

5206.44

Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 192,31>décitex 125, non pour vente au détail, nsa

5206.45

Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa

5207.10

Fils de coton (autres que les fils à coudre) 85% coton, pour vente au détail

5207.90

Fils de coton (autres que les fils à coudre) <85% coton, pour vente au détail

5208.11

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, 100 g/m2, écrus

5208.12

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >100 g/m2, 200 g/m2, écrus

5208.13

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, 200 g/m2, écrus

5208.19

Tissus de coton, 85% coton, 200 g/m2, écrus, nsa

5208.21

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, 100 g/m2, blanchis

5208.22

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >100 g/m2, 200 g/m2, blanchis 5208.23 Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, 200 g/m2, blanchis

5208.29

Tissus de coton, 85% coton, 200 g/m2, blanchis, nsa

5208.31

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, 100 g/m2, teints

5208.32

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >100g/m2, 200g/m2, teints

5208.33

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, 200 g/m2, teints

5208.39

Tissus de coton, 85% coton, 200 g/m2, teints, nsa

5208.41

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, 100 g/m2, fils teints

5208.42

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >100 g/m2, 200 g/m2, fils teints

5208.43

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, 200 g/m2, fils teints

5208.49

Tissus de coton, 85% coton, 200 g/m2, fils teints, nsa

5208.51

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, 100 g/m2, imprimés

5208.52

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >100 g/m2, 200 g/m2, imprimés

5208.59

Autres tissus

5209.11

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >200 g/m2, écrus

5209.12

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, >200 g/m2, écrus

5209.19

Tissus de coton, 85% coton, >200 g/m2, écrus, nsa

5209.21

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >200 g/m2, blanchis

5209.22

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, >200 g/m2, blanchis

5209.29

Tissus de coton, 85% coton, >200 g/m2, blanchis, nsa

5209.31

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >200 g/m2, teints

5209.32

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, >200 g/m2, teints

5209.39

Tissus de coton, 85% coton, >200 g/m2, teints, nsa

5209.41

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >200 g/m2, fils teints

5209.42

Tissus de coton dits «Denim», 85% coton, >200 g/m2

5209.43

Tissus de coton à armure sergée autres que «Denim», 85% coton, >200 g/m2, fils teints

5209.49

Tissus de coton, 85% coton, >200 g/m2, fils teints, nsa

5209.51

Tissus de coton à armure toile, 85% coton, >200 g/m2, imprimés

5209.52

Tissus de coton à armure sergée, 85% coton, >200 g/m2, imprimés

5209.59

Tissus de coton, 85% coton, >200 g/m2, imprimés, nsa

5210.11

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, écrus

5210.19

Autres tissus

5210.21

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, blanchis

5210.29

Autres tissus

5210.31

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, teints

5210.32

Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, teints

5210.39

Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, teints, nsa

5210.41

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200g/m2, fils teints

5210.49

Autres tissus

5210.51

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, 200 g/m2, imprimés

5210.59

Autres tissus

5211.11

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus

5211.12

Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus

5211.19

Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, écrus, nsa

5211.20

Tissus de coton, <85% coton, avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, blanchis

5211.31

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints

5211.32

Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints

5211.39

Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints, nsa

5211.41

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints

5211.42

Tissus de coton dits «Denim», <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2

5211.43

Tissus de coton à armure sergée autres que denim, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, fils teints

5211.49

Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints, nsa

5211.51

Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés

5211.52

Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés

5211.59

Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, imprimés, nsa

5212.11

Tissus de coton, 200 g/m2, écrus, nsa

5212.12

Tissus de coton, 200 g/m2, blanchis, nsa

5212.13

Tissus de coton, 200 g/m2, teints, nsa

5212.14

Tissus de coton, 200g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa

5212.15

Tissus de coton, 200 g/m2, imprimés, nsa

5212.21

Tissus de coton, >200 g/m2, écrus, nsa

5212.22

Tissus de coton, >200 g/m2, blanchis, nsa

5212.23

Tissus de coton, >200 g/m2, teints, nsa

5212.24

Tissus de coton, >200 g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa

5212.25

Tissus de coton, >200 g/m2, imprimés, nsa

Chapitre 53: Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

 

5306.10

Fils de lin, simples

5306.20

Fils de lin, retors

5307.10

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples

5307.20

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, multiples

5308.20

Fils de chanvre véritables

5308.90

Fils d'autres fibres textiles végétales

5309.11

Tissus, 85% lin, écrus ou blanchis

5309.19

Tissus, 85% lin, autres que écrus ou blanchis

5309.21

Tissus de lin, <85% lin, écrus ou blanchis

5309.29

Tissus de lin, <85% lin, autres que écrus ou blanchis

5310.10

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus

5310.90

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres que écrus

5311.00

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

Chapitre 54: Filaments synthétiques ou artificiels

 

5401.10

Fils à coudre de filaments synthétiques

5401.20

Fils à coudre de filaments artificiels

5402.11

Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), d'aramide, non pour vente au détail

5402.19

Autres fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), de nylon ou d’autres polyamides, non pour vente au détail

5402.20

Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), de polyesters, non pour vente au détail

5402.31

Fils texturés nsa, nylon ou d'autres polyamides, ≤50 tex/fils simples, non pour vente au détail

5402.32

Fils texturés nsa, de nylon ou d'autres polyamides, >50 tex/fils simples, non pour vente au détail

5402.33

Fils texturés nsa, de polyesters, non pour vente au détail

5402.34

Fils texturés nsa, de filaments de polypropylène, non pour vente au détaill

5402.39

Autres fils texturés de filaments synthétiques, nsa, non pour vente au détail

5402.44

Fils d’élastomères de filaments synthétiques, simples, sans torsion, non pour vente au détaill

5402.45

Autres fils de nylon ou d’autres polyamides, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5402.46

Autres fils de filaments de polyester, partiellement orientés, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5402.47

Autres fils de filaments de polyester, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5402.48

Autres fils de polypropylène, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5402.49

Autres fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5402.51

Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail

5402.52

Fils de filaments polyester, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail

5402.59

Fils de filaments synthétiques, simples, >50 tours/mètre, nes, non pour vente au détail

5402.61

Fils de nylon ou d'autres polyamides, multiples, nsa, non pour vente au détail

5402.62

Fils de polyester, multiples, nsa, non pour vente au détail

5402.69

Fils de filaments synthétiques, multiples, nsa, non pr v. détail

5403.10

Fils haute ténacité (autres que fils à coudre), en filaments rayonne viscose, non pour vente au détail

5403.31

Autres fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, non pour vente au détail

5403.32

Autres fils de filaments de rayonne viscose, simples, >120 tours/mètre, non pour vente au détail

5403.33

Autres fils d'acétate de cellulose, simples, non pour vente au détail

5403.39

Autres fils de filaments artificiels, simples, non pour vente au détail

5403.41

Autres fils de filaments de rayonne viscose, multiples, non pour vente au détail

5403.42

Autres fils d'acétate de cellulose, multiples, non pour vente au détail

5403.49

Autres fils de filaments artificiels, multiples, non pour vente au détail

5404.11

Monofilaments synthétiques, ≥67 décitex, aucune coupe transversale >1 mm

5404.12

Autres monofilaments synthétiques de polypropylène, ≥67 décitex, aucune coupe transversale >1 mm

5404.19

Autres monofilaments synthétiques, ≥ 67 décitex, aucune coupe transversale > 1 mm

5404.90

Lames et formes similaires en matières textiles synthétiques, largeur apparente 5 mm

5405.00

Monofilaments artificiels, 67 décitex, coupe transversale >1mm; lames en mat. text. art., largeur 5mm

5406.00

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), pour vente au détail

5407.10

Tissus de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou polyesters

5407.20

Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de matières textiles synthétiques

5407.30

Tissus visés par la note 9 de la section XI (couches de fils parallèles en mat. text. synthétiques)

5407.41

Tissus, 85% nylon ou autres polyamides, écrus ou blanchis, nsa

5407.42

Tissus, 85% nylon ou autres polyamides, teints, nsa

5407.43

Tissus, 85% nylon ou autres polyamides, fils teints, nsa

5407.44

Tissus, 85% nylon ou autres polyamides, imprimés, nsa

5407.51

Tissus, 85% filaments de polyester texturés, écrus ou blanchis, nsa

5407.52

Tissus, 85% filaments de polyester texturés, teints, nsa

5407.53

Tissus, 85% filaments de polyester texturés, fils teints, nsa

5407.54

Tissus, 85% filaments de polyester texturés, imprimés, nsa

5407.60

Tissus, 85% filaments de polyester non texturés, nsa

5407.71

Tissus, 85% filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa

5407.72

Tissus, 85% filaments synthétiques, teints, nsa

5407.73

Tissus, 85% filaments synthétiques, fils teints, nsa

5407.74

Tissus, 85% filaments synthétiques, imprimés, nsa

5407.81

Tissus de filaments synthétiques, <85% filaments synthétiques, avec coton, écrus ou blanchis, nsa

5407.82

Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton, teints, nsa

5407.83

Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton,fils teints, nsa

5407.84

Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton, imprimés, nsa

5407.91

Tissus de filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa

5407.92

Tissus de filaments synthétiques, teints, nsa

5407.93

Tissus de filaments synthétiques, fils teints, nsa

5407.94

Tissus de filaments synthétiques, imprimés, nsa

5408.10

Tissus de fils haute ténacité de rayonne viscose

5408.21

Tissus, 85% de filaments ou lames artif.,écrus ou blanchis,nsa

5408.22

Tissus, 85% de filaments ou lames artificiels teints, nsa

5408.23

Tissus, 85% de filaments ou lames artificiels, fils teints,nsa

5408.24

Tissus, 85% de filaments ou lames artificiels, imprimés, nsa

5408.31

Tissus de filaments artificiels, écrus ou blanchis, nsa

5408.32

Tissus de filaments artificiels, teints, nsa

5408.33

Tissus de filaments artificiels, fils teints, nsa

5408.34

Tissus de filaments artificiels, imprimés, nsa

Chapitre 55: Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

 

5501.10

Câbles de filaments synthétiques nylon ou autres polyamides

5501.20

Câbles de filaments synthétiques de polyesters

5501.30

Câbles de filaments synthétiques d'acryliques ou modacryliques

5501.40

Câbles de filaments synthétiques de polypropylène

5501.90

Câbles de filaments synthétiques, nsa

5502.00

Câbles de filaments artificiels

5503.11

Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées

5503.19

Fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, non cardées ni peignées, nsa

5503.20

Fibres synthétiques discontinues de polyesters, non cardées ni peignées

5503.30

Fibres synthétiques discontinues d'acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées

5503.40

Fibres synthétiques discontinues de polypropylène,non cardées ni peignées

5503.90

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, nsa

5504.10

Fibres artificielles discontinues de viscose, non cardées ni peignées

5504.90

Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni peignées

5505.10

Déchets de fibres synthétiques

5505.20

Déchets de fibres artificielles

5506.10

Fibres synthétiques discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardes ou peignées

5506.20

Fibres synthétiques discontinues de polyesters, cardées ou peignées

5506.30

Fibres synthétiques discontinues d'acryliques ou modacryliques, cardées ou peignées

5506.90

Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nsa

5507.00

Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées

5508.10

Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues

5508.20

Fils à coudre de fibres artificielles discontinues

5509.11

Fils, 85% de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, simples, non pour la vente au détail

5509.12

Fils, 85% de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, multiples, non pour la vente au détail, nsa***

5509.21

Fils, 85% de fibres discontinues de polyester, simples, non pour la vente au détail

5509.22

Fils, 85% de fibres discontinues de polyester, multiples, non pour vente au détail, nsa

5509.31

Fils, 85% de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, simples, non pour la vente au détail

5509.32

Fils, 85% de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, multiples, non pour vente au détail, nsa

5509.41

Fils, 85% d'autres fibres synthétiques discontinues, simples, non pour vente au détail

5509.42

Fils, 85% d'autres fibres synthétiques discontinues, multiples, non pour la vente au détail, nsa

5509.51

Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec des fibres artif. disc., non pour vente au détail, nsa

5509.52

Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour la vente au détail, nsa

5509.53

Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa

5509.59

Fils de fibres discontinues de polyester, non pr. vente détail,nsa

5509.61

Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa

5509.62

Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec du coton, non pour la vente au détail, nsa

5509.69

Fils de fibres discontinues acryliques, non pour vente détail, nsa

5509.91

Fils d'autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa

5509.92

Fils d'autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa

5509.99

Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, non pour vente au détail, nsa

5510.11

Fils, 85% de fibres artificielles discontinues, simples, non pour vente au détail

5510.12

Fils, 85% de fibres artificielles discontinues, multiples, non pour vente au détail, nsa

5510.20

Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec de la laine/poils fins, non pour vente au détail, nsa

5510.30

Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa

5510.90

Fils de fibres artificielles discontinues, non pr. vente détail, nsa 5511.10 Fils, 85% de fibres synthétiques discontinues, autres que les fils à coudre, pour vente au détail

5511.20

Fils, <85% de fibres synthétiques discontinues, pour la vente au détail, nsa

5511.30

Fils de fibres artificielles (autres que les fils à coudre), pour la vente au détail

5512.11

Tissus contenant 85% de fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis

5512.19

Tissus contenant 85% de fibres discontinues de polyester, autres que écrus ou blanchis

5512.21

Tissus contenant 85% de fibres discontinues acryliques, écrus ou blanchis

5512.29

Tissus contenant 85% de fibres discontinues acryliques, autres que écrus ou blanchis

5512.91

Tissus contenant 85% d'autres fibres synthétiques discontinues, écrus ou blanchis

5512.99

Tissus contenant 85% d'autres fibres synthétiques discontinues, autres que écrus ou blanchis

5513.11

Tissus de fibres disc. polyester armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, 170 g/m2, écrus ou blanchis

5513.12

Tissus de fibres disc. polyester armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, 170 g/m2, écrus ou blanchis

5513.13

Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc.,avec coton, 170 g/m2, écrus ou blanchis, nsa

5513.19

Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% mélangées coton, 170g/m2, écrus ou blanchis

5513.21

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, 170 g/m2, teints

5513.23

Autres tissus de fibres discontinues polyester, <85% fibres synthétiques discontinues, avec coton, 170 g/m2, teints

5513.29

Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, 170 g/m2, teints

5513.31

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, 170 g/m2, fils teints

5513.39

Autres tissus d'autres fibres synthétiques discontinues., <85% fibres synthétiques discontinues, avec coton, 170 g/m2, fils teints

5513.41

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, 170 g/m2, imprimés

5513.49

Autres tissus d'autres fibres synthétiques discontinues, <85% fibres synthétiques discontinues, avec coton, 170 g/m2, imprimés

5514.11

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis

5514.12

Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis

5514.19

Autres tissus d'autres fibres synthétiques discontinues, <85% fibres synthétiques discontintues, avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis

5514.21

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints 5514.22 Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints

5514.23

Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints

5514.29

Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, teints

5514.30

Tissus de fibres synthétiques discontinues,<85% fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2,en fils de diverses couleurs

5514.41

Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés

5514.42

Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés

5514.43

Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés, nsa

5514.49

Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés

5515.11

Tissus de fibres disc. polyester, avec fibres disc. rayonne viscose, nsa

5515.12

Tissus de fibres disc. polyester, avec filaments synth. ou artificiels, nsa

5515.13

Tissus de fibres disc. polyester, avec laine/poils fins, nsa

5515.19

Tissus de fibres disc. polyester, nsa

5515.21

Tissus de fibres disc. acryliques, avec filaments synth. ou artificiels, nsa

5515.22

Tissus de fibres disc. acryliques avec laine/poils fins, nsa

5515.29

Tissus de fibres disc. acryliques ou modacryliques, nsa

5515.91

Tissus d'autres fibres synt. disc. avec filaments synth. ou artificiels, nsa

5515.99

Autres

5516.11

Tissus, 85% de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis

5516.12

Tissus, 85% de fibres artificielles discontinues, teints

5516.13

Tissus, 85% de fibres artificielles discontinues, fils teints

5516.14

Tissus, 85% de fibres artificielles discontinues, imprimés

5516.21

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., écrus ou blanchis

5516.22

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., teints

5516.23

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., fils teints

5516.24

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., imprimés

5516.31

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec laine/poils fins, écrus ou blanchis

5516.32

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, teints

5516.33

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laines/poils fins, fils teints

5516.34

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, imprimés

5516.41

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, écrus ou blanchis 5516.42 tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, teints

5516.43

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, fils teints

5516.44

Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, imprimés

5516.91

Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nsa

5516.92

Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nsa

5516.93

Tissus de fibres artificielles discontinues, fils teints, nsa

5516.94

Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nsa

Chapitre 56: Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages, et articles de corderie

5601.10

Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, y compris serviettes et tampons hygiéniques, et couches

5601.21

Ouates de coton et articles faits de cette matière, autres qu'articles hygiéniques

5601.22

Ouates de fibres synth./art. et articles faits de ces matières, autres qu'articles hygiéniques

5601.29

Pièces d'autres matières textiles et articles faits de ces matières, autres qu'articles hygiéniques

5601.30

Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

5602.10

Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

5602.21

Feutres autres qu'aiguilletés, de laine/poils fins, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5602.29

Feutres autres qu'aiguilletés, d'autres mat. textiles, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5602.90

Feutres de matières textiles, nsa

5603.00

Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5604.10

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

5604.20

Fils à haute ténacité, de polyester/nylon/autres polyamides/rayonne viscose, imprégnés ou enduits

5604.90

Fils textiles, lames, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5605.00

Filés métalliques/fils métallisés, constitués de fils textiles combinés avec fils, lames ou poudres métalliques

5606.00

Fils guipés nsa; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

5607.21

Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave

5607.29

Ficelles nsa, cordes et cordages, de sisal

5607.41

Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

5607.49

Ficelles nsa, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène

5607.50

Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques

5607.90

Ficelles, cordes et cordages, de jute, d'autres fibres libériennes ou d'autres matières

5608.11

Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles synthétiques ou artificielles

5608.19

Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes ou cordages et autres filets confectionnés de matières textiles artificielles ou synthétiques

5608.90

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, nsa, et filets confectionnés d'autres matières textiles

5609.00

Articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages, nsa

Chapitre 57: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

5701.10

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués

5701.90

Tapis faits d'autres matières textiles, à points noués

5702.10

Tapis dits Kelem, Schumacks, Karamanie et tapis similaires tissés à la main

5702.20

Revêtements de sol en coco

5702.31

Tapis de laine ou de poils fins, à velours, non confectionnés, nsa

5702.32

Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, non confectionnés, nsa

5702.39

Tapis d'autres matières textiles, à velours, non confectionnés, nsa

5702.41

Tapis de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés, nsa

5702.42

Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, confectionnés, nsa

5702.49

Tapis d'autres matières textiles, à velours, confectionnés, nsa

5702.50

Tapis, sans velours, non confectionnés, nsa

5702.91

Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, nsa

5702.92

Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, confectionnés, nsa

5702.99

Tapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, nsa

5703.10

Tapis de laine ou de poils fins, touffetés

5703.20

Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés

5703.30

Tapis d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés

5703.90

Tapis d'autres matières textiles, touffetés

5704.10

Carreaux de feutres de matières textiles, dont la superficie n'excède pas 0,3 m2

5704.90

Tapis de feutres de matières textiles, nsa

5705.00

Tapis et autres revêtements de sols en matières textiles, nsa

Chapitre 58: Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

5801.10

Velours tissés de laine ou de poils fins, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.21

Velours et peluches de coton, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.22

Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie

5801.23

Velours et peluches de coton tissés par la trame, nsa

5801.24

Velours et peluches de coton tissés par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.25

Velours et peluches de coton tissés par la chaîne, coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.26

Tissus de chenille de coton, autres que la rubanerie

5801.31

Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.32

Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie

5801.33

Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, tissés par la trame, nsa

5801.34

Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.35

Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielle par la chaîne, coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie

5801.36

Tissus de chenille de matières synthétiques ou artificielles, autres que la rubanerie

5801.90

Velours et peluches tissés et tissus de chenille d'autres matières textiles, autres que tissus bouclés et rubanerie

5802.11

Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie, écrus 5802.19 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie ou que les tissus écrus

5802.20

Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que la rubanerie

5802.30

Surfaces textiles touffetées, autres que les articles de la position 57.03

5803.00

Tissus à point de gaze, autres que les articles de la position 58.06

5804.10

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; (excluant les surfaces tissées, tricotées ou crochetées)

5804.21

Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs

5804.29

Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs

5804.30

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs

5805.00

Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même confectionnées

5806.10

Rubanerie de velours et de tissus de chenille

5806.20

Rubanerie contenant 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, nsa

5806.31

Rubanerie de coton, nsa

5806.32

Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, nsa

5806.39

Rubanerie d'autres matières textiles, nsa

5806.40

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés

5807.10

Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles tissées

5807.90

Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles non tissées, nsa

5808.10

Tresses en pièces

5808.90

Passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, autres que bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5809.00

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils métallisés, pour l'habillement et l'ameublement, nsa

5810.10

Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs

5810.91

Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa

5810.92

Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa

5810.99

Broderies d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa

5811.00

Produits textiles en pièces

59: Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

5901.10

Tissus enduits de colle, types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires

5901.90

Toiles à calquer; toiles préparées pour la peinture; tissus raidis de types pour chapellerie, nsa

5902.10

Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides

5902.20

Nappes tramées pour pneumatiques, de polyesters, à haute ténacité

5902.90

Nappes tramées pour pneumatiques, de rayonne viscose, à haute ténacité

5903.10

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle, nsa

5903.20

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polyuréthanne, nsa

5903.90

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec matière plastique, nsa

5904.10

Linoléums, même découpés

5904.91

Revêtements de sols autres que le linoléum, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou de nontissé

5904.92

Revêtements de sols autres que le linoléum, dont le support textile est constitué autrement

5905.00

Revêtements muraux en matières textiles

5906.10

Rubans adhésifs à base de tissus caoutchoutés d'une largeur n'excédant pas 20 cm

5906.91

Tissus de bonneterie caoutchoutés, nsa

5906.99

Tissus caoutchoutés, nsa

5907.00

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts, nsa; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier, etc.

5908.00

Mèches tissées pour lampes, réchauds, chandelles et articles similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées

5909.00

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires

5910.00

Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même renforcées

5911.10

Feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec du caoutchouc, du cuir ou d'autres matières, pour usages techniques

5911.20

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5911.31

Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, poids <650 g/m2

5911.32

Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, poids 650 g/m2

5911.40

Étreindelles/tissus épais, types utilisés sur presses d'huilerie ou usages similaires, y compris ceux en cheveux

5911.90

Produits et articles textiles pour usages techniques, nsa

Chapitre 60: Étoffes de bonneterie

6001.10

Étoffes de bonneterie dites «à longs poils»

6001.21

Étoffes de bonneterie, à boucles, de coton

6001.22

Étoffes de bonneterie, à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles

6001.29

Étoffes de bonneterie, à boucles, d'autres matières textiles

6001.91

Étoffes de bonneterie, de coton, nsa

6001.92

Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa

6001.99

Étoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, nsa

6002.10

Étoffes de bonneterie, largeur 30 cm, 5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa

6002.20

Étoffes de bonneterie, largeur 30 cm, nsa

6002.30

Étoffes de bonneterie, largeur >30 cm, 5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa

6002.41

Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nsa

6002.42

Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nsa

6002.43

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa

6002.49

Étoffes de bonneterie-chaîne, faites d'autres matières, nsa

6002.91

Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa

6002.92

Étoffes de bonneterie, de coton, nsa

6002.93

Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa

6002.99

Étoffes de bonneterie, faites d'autres matières, nsa

6005.21

Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, écrues ou blanchies, nsa

6005.22

Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, teintes, nsa

6005.23

Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, en fils de diverses couleurs, nsa

6005.24

Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, imprimées, nsa

6005.31

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, nsa

6005.32

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, teintes, nsa

6005.33

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, nsa

6005.34

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, imprimées, nsa

6005.41

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, écrues ou blanchies, nsa

6005.42

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, teintes, nsa

6005.43

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, nsa

6005.44

Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, imprimées, nsa

6005.90

Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine, de poils fins ou d’autres matières, nsa

Chapitre 61: Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

6101.20

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6101.30

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6101.90

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de bonneterie, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles

6102.10

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6102.20

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6102.30

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6102.90

Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6103.10

Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, en bonneterie

6103.22

Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6103.23

Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques

6103.29

Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles

6103.31

Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6103.32

Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6103.33

Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques

6103.39

Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6103.41

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6103.42

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6103.43

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques

6103.49

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6104.13

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.19

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de poils fins, de coton ou d'autres matières textiles

6104.22

Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6104.23

Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.29

Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles

6104.31

Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6104.32

Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6104.33

Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.39

Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6104.41

Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6104.42

Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6104.43

Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.44

Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres artificielles

6104.49

Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6104.51

Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6104.52

Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6104.53

Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.59

Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6104.61

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6104.62

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6104.63

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6104.69

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6105.10

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6105.20

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6105.90

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6106.10

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6106.20

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6106.90

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6107.11

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6107.12

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6107.19

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6107.21

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton

6107.22

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6107.29

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6107.91

Autres, de coton

6107.99

Autres, d'autres matières textiles

6108.11

Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6108.19

Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6108.21

Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6108.22

Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6108.29

Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6108.31

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6108.32

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6108.39

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6108.91

Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6108.92

Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, fibres synthétiques ou artificielles

6108.99

Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6109.10

T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton

6109.90

T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6110.10

Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6110.20

Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de coton

6110.30

Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles

6110.90

Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles

6111.20

Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de coton

6111.30

Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de fibres synthétiques

6111.90

Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles

6112.11

Survêtements de sport en bonneterie, de coton

6112.12

Survêtements de sport, en bonneterie, de fibres synthétiques

6112.19

Survêtements de sport, en bonneterie, d'autres matières textiles

6112.20

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie, de matières textiles

6112.31

Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques

6112.39

Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles

6112.41

Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques

6112.49

Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles

6113.00

Vêtements en étoffe de bonneterie, de matière textile imprégnée, enduite, recouverte ou stratifiée

6114.20

Vêtements en bonneterie, de coton, nsa

6114.30

Vêtements en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,nsa

6114.90

Vêtements en bonneterie, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles, nsa

6115.10

Bas et mi-bas à compression graduelle (les bas à varices par exemple), en bonneterie

6115.21

Autres collants et bas-culottes en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples <67 décitex

6115.22

Autres collants et bas-culottes en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

6115.29

Autres collants et bas-culottes en bonneterie, d’autres matières textiles

6115.30

Autres bas et mi-bas de femmes en bonneterie, titrant en fils simples <67 décitex

6115.94

Articles chaussants nsa, en bonneterie, de laine ou de poils fins

6115.95

Articles chaussants nsa, en bonneterie, de coton

6115.96

Articles chaussants nsa, en bonneterie, de fibres synthétiques

6115.99

Articles chaussants nsa, en bonneterie, d'autres matières textiles

6116.10

Gants ou mitaines, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc

6116.91

Gants ou mitaines, en bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa

6116.92

Gants ou mitaines, en bonneterie, de coton, nsa

6116.93

Gants ou mitaines, en bonneterie, de fibres synthétiques, nsa

6116.99

Gants ou mitaines, en bonneterie, d'autres matières textiles, nsa

6117.10

Châles, écharpes, foulards, voiles, voilettes, et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles

6117.80

Autres accessoires

6117.90

Parties de vêtements ou d'accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, de matières textiles

Chapitre 62: Vêtements et accessoires du vêtement autres qu'en bonneterie

6201.11

Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6201.12

Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6201.13

Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6201.19

Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6201.91

Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6201.92

Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6201.93

Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6201.99

Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6202.11

Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6202.12

Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6202.13

Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6202.19

Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6202.91

Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6202.92

Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6202.93

Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6202.99

Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6203.11

Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6203.12

Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6203.19

Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6203.22

Ensembles pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6203.23

Ensembles pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6203.29

Ensembles pour hommes ou garçonnets, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6203.31

Vestons pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6203.32

Vestons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6203.33

Vestons pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6203.39

Vestons pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6203.41

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6203.42

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6203.43

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6203.49

Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.11

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.12

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.13

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.19

Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.21

Ensembles pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.22

Ensembles pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.23

Ensembles pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.29

Ensembles pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.31

Vestes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.32

Vestes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.33

Vestes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.39

Vestes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.41

Robes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.42

Robes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.43

Robes pour femmes fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.44

Robes pour femmes ou fillettes, de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie

6204.49

Robes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.51

Jupes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.52

Jupes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.53

Jupes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.59

Jupes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6204.61

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6204.62

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6204.63

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6204.69

Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6205.20

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6205.30

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6205.90

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6206.10

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6206.20

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6206.30

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6206.40

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6206.90

Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6207.11

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6207.19

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6207.21

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6207.22

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6207.29

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6207.91

Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

6207.99

Autres, d'autres matières textiles

6208.11

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6208.19

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6208.21

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6208.22

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie 6208.29 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6208.91

Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6208.92

Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6208.99

Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6209.20

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de coton, autres qu'en bonneterie

6209.30

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6209.90

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6210.10

Vêtements confectionnés avec du feutre et des non-tissés

6210.20

Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en tissus imprégnés, enduits, recouverts, etc.

6210.30

Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

6210.40

Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, en tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

6210.50

Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, en tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

6211.11

Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, de matières textiles, autres qu'en bonneterie

6211.12

Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, de matières textiles, autres qu'en bonneterie

6211.20

Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu'en bonneterie

6211.32

Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de coton, autres qu'en bonneterie

6211.33

Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6211.39

Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de laine, de poils fins ou d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6211.41

Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie

6211.42

Vêtements pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6211.43

Vêtements pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6211.49

Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6212.10

Soutien-gorge et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie

6212.20

Gaines, gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie

6212.30

Combinés et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie

6212.90

Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie

6213.20

Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie

6213.90

Mouchoirs et pochettes, de soie, de déchets de soie ou d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6214.10

Châles, foulards, voiles, voilettes, et articles similaires de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6214.20

Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie 6214.30 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6214.40

Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie

6214.90

Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6215.10

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie

6215.20

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie

6215.90

Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie

6216.00

Ganterie, de matières textiles, autre qu'en bonneterie

6217.10

Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa

6217.90

Parties de vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa

Chapitre 63: Autres articles textiles confectionnés; broderies et tapisseries; friperie; chiffons

6301.10

Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles

6301.20

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

6301.30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de coton

6301.40

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

6301.90

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), d'autres matières textiles

6302.10

Linge de lit en bonneterie

6302.21

Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie

6302.22

Linge de lit, imprimé, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie

6302.29

Linge de lit, imprimé, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie

6302.31

Linge de lit, de coton, nsa

6302.32

Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa

6302.39

Linge de lit, d'autres matières textiles, nsa

6302.40

Linge de table en bonneterie

6302.51

Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie

6302.53

Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie

6302.59

Linge de table, de lin ou d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie

6302.60

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302.91

Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nsa

6302.93

Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles

6302.99

Linge de toilette ou de cuisine, de lin ou d'autres matières textiles

6303.12

Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de fibres synthétiques

6303.19

Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de coton ou d'autres matières textiles

6303.91

Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie

6303.92

Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie

6303.99

Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie 6304.11 Couvre-lits, en bonneterie, de matières textiles, nsa

6304.19

Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa

6304.91

Articles d'ameublement, en bonneterie, de matières textiles, nsa

6304.92

Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, nsa

6304.93

Articles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, nsa

6304.99

Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa

6305.10

Sacs et sachets de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

6305.20

Sacs et sachets de coton

6305.31

Sacs et sachets en lames de polyéthylène ou de polypropylène

6305.39

Sacs et sachets d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles

6305.90

Sacs et sachets d'autres matières textiles

6306.12

Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques

6306.19

Bâches et stores d'extérieur, de coton ou d'autres matières textiles

6306.22

Tentes, de fibres synthétiques

6306.29

Tentes, de coton ou d'autres matières textiles

6306.30

Voiles

6306.40

Matelas pneumatiques

6306.91

Articles de campement, nsa, de coton

6306.99

Articles de campement, nsa, d'autres matières textiles

6307.10

Serpillières, wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, de matières textiles

6307.20

Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles

6307.90

Articles confectionnés, de matières textiles, nsa, y compris les patrons de vêtements

6308.00

Assortiments de pièces de tissus et de fils, pour confection de tapis, de tapisseries et articles textiles similaires, pour vente au détail

6309.00

Articles de friperie

Chapitre 64: Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

ex 6405.20

Chaussures à semelle et dessus en feutre de laine

ex 6406.10

Chaussures dont la surface extérieure du dessus est en matières textiles dans une proportion de 50%

ex 6406.99

Guêtres et jambières en matières textiles

Chapitre 65: Coiffures et parties de coiffures

6501.00

Cloches, plateaux et manchons en feutre

6502.00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières

6504.00

Chapeaux et autres coiffures tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières

6505.90

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres matières textiles

Chapitre 66: Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

6601.10

Parapluies et parasols de jardin

6601.91

Autres types de paraplui